Questions fréquentes.

Questions Voici quelques questions que nos clients posent souvent avant de commencer. Vous ne trouvez pas la vôtre? Nous serons heureux d’en discuter avec vous. Les renseignements ci-dessous sont de nature générale et ne constituent pas un avis juridique. Pour un avis adapté à votre situation, veuillez communiquer avec nous. Travailler ensemble Quels types de dossiers Motif prend-il en charge? Nous couvrons l’ensemble du spectre de la propriété intellectuelle — brevets, marques de commerce, droit d’auteur, dessins industriels, litige en propriété intellectuelle, ainsi qu’octroi de licences et commercialisation. Découvrez notre expertise pour voir comment nous pouvons vous aider, ou communiquez avec nous. Avec qui travaillez-vous? Nous représentons des inventeurs à titre individuel, des jeunes entreprises et des entreprises en croissance, des universités et des établissements de recherche, ainsi que des entreprises bien établies — tant au pays qu’à l’international, grâce à un réseau de confiance de correspondants étrangers. Comment commencer? Parlez-nous de votre invention, de votre marque ou de votre différend au moyen de notre formulaire de contact. Nous communiquerons avec vous pour organiser une consultation initiale et déterminer vos options. Ma première demande est-elle confidentielle? Oui. Nous traitons vos renseignements de manière confidentielle dès le premier contact. Pour les inventions, il est prudent de limiter toute divulgation publique tant que nous n’avons pas discuté d’une stratégie de dépôt. Marques de commerce et image de marque Combien de temps dure la protection d’une marque de commerce? Une marque de commerce déposée peut durer indéfiniment, pourvu qu’elle demeure employée et que son renouvellement soit effectué en temps voulu. Devrais-je effectuer une recherche de disponibilité avant de lancer une marque? Oui. Une recherche de disponibilité avant de vous engager envers un nom permet d’éviter les conflits et de protéger la valeur que vous bâtirez autour de votre marque. Consultez notre pratique en marques de commerce. Pouvez-vous protéger ma propriété intellectuelle à l’international? Oui, tout à fait. Grâce au système de Madrid pour les marques de commerce et aux dépôts directs à l’étranger, nous coordonnons la protection dans les pays importants pour votre entreprise. Différends et commercialisation Que faire si quelqu’un porte atteinte à mes droits de propriété intellectuelle? Agissez rapidement et documentez tout. Nous pouvons évaluer vos droits, vous conseiller sur les options possibles — de la mise en demeure jusqu’au litige — et intervenir pour faire cesser l’atteinte. Consultez la section litige en propriété intellectuelle. Pouvez-vous m’aider à octroyer une licence ou à vendre ma propriété intellectuelle? Oui. Nous structurons et négocions des licences, des cessions et des accords de transfert de technologie, et nous effectuons des vérifications diligentes en propriété intellectuelle dans le cadre de financements et d’acquisitions. Consultez la section Octroi de licences et commercialisation. Quels sont les coûts? Chaque dossier est unique, c’est pourquoi nous établissons la portée de chacun après avoir bien compris vos objectifs. Indiquez-nous où vous en êtes au moyen de notre formulaire de contact, et nous discuterons ensemble d’une approche réaliste et d’un budget adapté. Notre démarche Qu’est-ce qui distingue Motif? Nous sommes un cabinet spécialisé en propriété intellectuelle doté d’une solide formation technique, ce qui nous permet de comprendre la science et l’ingénierie derrière votre travail — et nos équipes de poursuite des demandes et de litige travaillent de concert, de sorte que les droits que nous obtenons sont conçus pour être défendus. Vous occupez-vous à la fois de la poursuite des demandes et du litige? Oui, tout à fait. Le fait de réunir ces deux volets sous un même toit signifie que le dossier technique que nous constituons appuie la stratégie juridique en cas de différend. Pour en savoir plus, consultez notre page Services. Ma stratégie de propriété intellectuelle reflétera-t-elle mes objectifs d’affaires? Toujours. Notre rôle consiste à traduire la complexité technique et juridique en choix commerciaux clairs — une protection qui appuie votre stratégie, et non de la paperasse pour la forme.